Déposée le 19 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) FREUDENBERG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ADS 500 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREUDENBERG domicilié(e) 170 rue Branly Z.I. SUD, 71000 MACON (dossier no 2077121) - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 506 677 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2077121) - France.
La marque ADS 500 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREUDENBERG S.A. (Société anonyme) - 170 rue Branly Z.I. SUD, 71000 MACON (dossier no 2077121) - France - SIREN 057506677
NONY & ASSOCIES - (dossier no 2077121) - France
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1996 n°2077121 - Publication au BOPI 1996-10-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26
Inscription le 4 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206580 - Publication au BOPI 1996-09-04
Joints et bagues d'étanchéité. Traitement des joints et bagues d'étanchéité
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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